Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUALE SQUAD DIFFUSION
Mme DAOUD Elisabelle

Numéro de dépôt :
95575982
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque SQUALE SQUAD DIFFUSION

Déposée le 15 juin 1995 par madame DAOUD Elisabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUALE SQUAD DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est madame DAOUD Elisabelle domicilié(e) 27 Rue de Tanger, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAOUD Elisabelle - France.

La marque SQUALE SQUAD DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUALE SQUAD DIFFUSION est expirée depuis le 15 juin 2005.

DAOUD Elisabelle a également déposé les autres marques suivantes : SQUALE SQUAD


Mme DAOUD Elisabelle - 27 Rue de Tanger, 75019 PARIS - France


Mme DAOUD Elisabelle - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284990 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vêtement chaussures Chapellerie Cuir et imitations du cuir Peaux d'animaux malles et valises. Parapluie parasols et cannes fouet sellerie. Services de sérigraphie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.